Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHATEAU CLARON
LES DOMAINES DE LA METTE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4297423
Date de dépôt :
07/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2026
CHATEAU CLARON de LES DOMAINES DE LA METTE

Présentation de la marque CHATEAU CLARON

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DE LA METTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU CLARON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES DOMAINES DE LA METTE domicilié(e) CHATEAU MILLET - 33640 - PORTETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 900 735 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT domicilié(e) 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque CHATEAU CLARON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4297423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CLARON arrivera à expiration en date du 7 septembre 2026.

LES DOMAINES DE LA METTE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MARTIN , CHATEAU CLOS RENON , CHATEAU PRIEURE LES TOURS , CHATEAU CLOS DE L'ABBAYE , CHATEAU MILLET


LES DOMAINES DE LA METTE, Société à responsabilité limitée - CHATEAU MILLET - 33640 - PORTETS - France - SIREN 383900735


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Marion PIGNOT - 11 Cours de Verdun - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Vins d'appellation d'origine protégée.